Affacturage et assurance crédit -

• PLAFOND

... le cadre d'un contrat sans assurance...


• BALANCE DUE

... Solde du


• CAPITAL SOCIAL

... Apports de fonds nature ou numéraire à disposition d'une société a...


• Frais de tiers

... liées aux services qui sont ou ont été encourues par la compagnie et/ou qui sont payées à des...


• LETTRAGE

... suivi des clients de l'entreprise chez le factor / rapprochement des comptes (entreprise /factor) pour...


• Compte courant disponible

... Montant du financement accordé [exigible], immédiatement exigible par l'adhérent.


• CLAUSE DE RESERVE DE PROPRIETE

... objectif d'assurer au vendeur qui a consenti à l'acheteur un crédit [l'égard], qu'il sera payé du prix de...


• TEC 10

... l'échéance Constante à 10 ans [l'échéance]. C'est le taux de rendement d'une OAT d'échéance exactement égale à 10...


• Affacturage des achats

... distribution (GMS : grandes et moyennes surfaces) et les services achat des groupes...


• TVA INTRACOMMUNAUTAIRE

... à 2 lettres et à 11 chiffres qui est attribué à chaque entreprise pour l'identifier sur le marché économique européen [siren.]. Ce...


• Mention de subrogation

... des factures émises par le cédant [réglées]. Elle précise aux débiteurs que les factures ont été cédées dans le cadre d'un contrat...


• TEM

... par les banques selon les catégories de...


• FRANCHISE ANNUELLE GLOBALE

... Montant cumulé de sinistre en-dessous duquel la compagnie n'indemnise pas au-delà=indemnité


• Affacturage avec mandat de gestion

... de la gestion du poste client par le factor [accordé]. C'est l'entreprise qui conserve cette gestion [relances,]. Ce mandat de...


• VENTE A TEMPERAMENT

... Vente à crédit dans laquelle l'acheteur rembourse par versements échelonnés et égaux.


• INSOLVABILITE

... ou situation de fait amenant à conclure qu'un paiement même partiel est...


• Commission d'affacturage

... sur le chiffre d'affaires ou soit sur un forfait...


• RISQUE DE CHANGE

... Risque de perte lié à la variation d'une devise contractuelle


• CERTIFICATION DE CHEQUE

... légal de...


• CREANCES CONTESTEES

... Il y a litige commercial sur la créance.


• DIVIDENDE

... Quote-part des bénéfices distribués aux actionnaires


• AMORTISSEMENT ANNUEL

... des biens de l'entreprise [l'entreprise,], liée à leur vieillissement [cumulée], et se déduisent de la...


• ENCOURS

... en fonction des échéances sur des clients ou sur des...